LA FISCALITÉ AUTOMOBILE ET AVANTAGES POUR LES ENTREPRISES

Face à la transition énergétique, le gouvernement a mis en place un ensemble de mesures fiscales afin d’accompagner les entreprises dans leur mobilité et dans l’optimisation du coût global de leur véhicule professionnel

 

 

Renault 5

fiscalité et avantages

une optimisation à l’achat comme à l’usage 

Afin d’accompagner les entreprises dans l’électrification de leurs véhicules
professionnels, la gestion et l’optimisation de leur parc automobile, Renault
vous expose plus en détails les principales mesures mises en place aujourd’hui.

FISCALITÉ AUTOMOBILE 2025*

les principales évolutions à retenir

Gamme VU - Certificat d'économies d'énergie

certificats d’économies d’énergie (CEE)

 

  • jusqu’à 4 430€ ht pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique

 

  • jusqu’à 510€ ttc pour l’acquisition d’un véhicule particulier électrique
     

prime Coup de Pouce Véhicules Particuliers Électriques

 
  • jusqu’à 4 240€ de prime qui remplace le bonus écologique pour l'achat ou la location de plus de 24 mois d'un véhicule particulier léger électrique neuf éco-scoré par un auto-entrepreneur. Les véhicules Renault sont tous éco-scorés et éligibles à cette prime.
     

malus

 

  • malus écologique : abaissement du seuil à 113g CO2/km (durcissement Loi de Finances 2025 à partir du 1er mars)

 

  • malus au poids : abaissement du seuil à 1 600kg. Fin d’exonération pour les véhicules hybrides et hybrides rechargeables

 

  • les véhicules 100% électriques sont exonérés du malus écologique et du malus au poids

 

prime à la conversion

 

  • suppression de la prime à la conversion pour l’ensemble des véhicules

 

  • suppression de la surprime à la conversion anciennement accordée par certaines régions


 

TAVT (ex-TVS)

 

  • fin de l’exonération pour les véhicules hybrides et hybrides rechargeables

 

avantages en nature

 

  • nouvel abattement de 70 % sur l’avantage en nature dans la limite de 4 582€ par an, sur les véhicules ayant obtenu la certification éco-score de l’ADEME
  • l'utilisation d’une borne sur le lieu de travail, par le travailleur à des fins non professionnelles est évalué à hauteur d'un montant nul, y compris pour les frais d'électricité 

 

 

taxe sur le verdissement des flottes

 

  • taxe de 2 000€ à compter du 1er mars 2025, puis 4 000€ en 2026 et 5 000€ en 2027, par véhicule à basses émissions de CO2 manquant, lors du renouvellement du parc
  • sont éligibles toutes les entreprises de plus de 100 véhicules, qui ne respecteraient pas les obligations de verdissement prévues dans la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM)
  • sont exemptés: les véhicules de location, véhicules agricoles ou forestiers, véhicules affectés au transport public de personnes, ou encore les véhicules d’auto-école
  • ce prélèvement annuel s’ajoute aux taxes existantes

 

la fiscalité automobile 2025 au service du verdissement des flottes

Nouveau Master - verdissement des flottes

Retrouvez dès maintenant un retour sur image de nos webinaires Les Rencontres Renault de la fiscalité 2025 et découvrez les meilleures stratégies d’optimisation fiscale pour votre flotte automobile.
au programme :

 

  • les clés pour comprendre la loi LM, les Certificats d'Economies d'Energie et l'avantage en nature
  • les nouvelles réglementations mises en place en 2025
  • des conseils d’experts pour maximiser l’efficacité de votre flotte

 

la fiscalité 2025 pour les professionnels au service d’une mobilité plus responsable avec la gamme Renault E-Tech électrique et hybride

comment optimiser le TCO de votre véhicule professionnel ?

TCO

qu’est-ce que le TCO d’un véhicule ?

 

Le TCO (Total Cost of Ownership) ou coût total de possession est l’addition du coût d’acquisition et des coûts d’usage d’un véhicule tout au long de sa détention.

 

L’optimisation du TCO demeure principalement dans le choix de la motorisation du véhicule.

 

En vous tournant vers les modèles E-Tech de la gamme Renault, électriques ou hybrides, vous pourrez profiter de nombreux avantages fiscaux et optimiser votre coût total de possession (TCO).

certificats d'économies d'énergie (CEE)

certificats d’économies d’énergie (CEE)

Les certificats d’économie d’énergie (CEE) sont un dispositif mis en place par l’État français pour encourager la réduction de la consommation d’énergie et la transition énergétique.

Ces certificats visent à inciter à l’achat de véhicules électriques en offrant des incitations financières :

  • jusqu’à 4 430€ pour l’achat ou la location d’un véhicule utilitaire électrique par une entreprise, un loueur ou une collectivité (1)

  • jusqu’à 510€ pour l’achat ou la location d’un véhicule particulier électrique par une entreprise, un loueur ou une collectivité (1)​

  • jusqu’à 4 240€ de prime Coup de Pouce qui remplace le bonus écologique pour l'achat ou la location de plus de 24 mois d'un véhicule particulier léger électrique neuf éco-scoré par un auto-entrepreneur(1). Les véhicules Renault sont tous éco-scorés et éligibles à cette prime.

 

Ce système soutient la mobilité durable et participe à l’atteinte des objectifs climatiques de la France.

 

TVA récupérable sur l'énergie

TVA récupérable sur l'énergie

Selon l’énergie de votre véhicule professionnel, la TVA est récupérable :

 

sur un véhicule E-Tech électrique : TVA récupérable à 100% sur l’électricité
sur un véhicule E-Tech hybride :
- rechargeable sans contrainte d’autonomie, la TVA est
récupérable à 80 % sur l’essence et E85.

- rechargeable avec contraintes d’autonomie (> 50 km), la TVA est

récupérable à 100 % sur l’électricité et 80 % sur l’essence.

 

Pour aller plus loin : à l’exception de certaines activités professionnelles, la TVA sur le prix d’achat non récupérable sur les véhicules particuliers  et récupérable sur les véhicules utilitaires.

 

TAVT

la taxe à l’affectation des véhicules de Tourisme(2) ou TAVT (ex TVS)

 

La TAVT regroupe 2 taxes annuelles sur les véhicules particuliers : 

  • la taxe sur les émissions de CO2
  • la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques

 

La taxe sur les émissions de polluants atmosphériques vient en remplacement de la taxe sur l’ancienneté des véhicules. Le montant de  cette nouvelle taxe varie en fonction des émissions de CO2 du véhicule :

  • pour un véhicule Crit’Air 0: exonération totale
  • pour un véhicule Crit’Air 1 : 100€
  • pour un véhicule Crit’Air 2  et plus : 500€

 

L’avantage du véhicule Renault E-Tech électrique : exonération totale de TAVT(2)
 

amortiseement non déductible

l’amortissement non déductible (AND)

L’amortissement non déductible est un plafond au-delà duquel on ne déduit pas l’amortissement pour un véhicule particulier. Cette partie de l’amortissement doit être réintégrée au revenu imposable.

 

Pour les véhicules E-Tech électriques et hybrides, le plafond de l’amortissement non déductible est plus élevé :

  • 20 300€ pour un véhicule E-Tech hybride rechargeable (4)
  • 30 000€ pour un véhicule E-Tech électrique (5)

 

De plus, la valeur de la batterie est 100% déductible(6)

 

Par exemple : pour l’achat d’une Megane E-Tech électrique d’une valeur financière de 42 000€ (7) mon plafond d’AND sera de 30 000€. En déduisant le prix de la batterie de 17 000€, je n’aurai aucune réintégration fiscale à faire. Aucune somme ne sera donc ajouté à mon revenu imposable.

avantage en nature

l’avantage en nature (AEN)

L’avantage en nature correspond à l’utilisation à titre privé par un salarié, d’un véhicule mis à disposition par son entreprise. L’AEN est un élément de rémunération assujetti aux cotisations de sécurité sociales et s’ajoute au net imposable de la fiche de paie pour le salarié. 
Pour l’entreprise l’AEN est soumis à des charges patronales.
Il peut être calculé au réel ou au forfait, en achat ou en location.
 
Les avantages pour les véhicules 100 % électriques :

  • un abattement de 70 % (contre 50% précédemment) sur l’avantage en nature dans la limite de 4 582€ par an, sur les véhicules ayant obtenu la certification éco-score de l’ADEME (8)
  • l'utilisation d’une borne sur le lieu de travail, par le travailleur à des fins non professionnelles est évalué à hauteur d'un montant nul, y compris pour les frais d'électricité

 

 

Scenic - malus au poids

malus au poids

 

Le malus au poids, aussi appelé taxe sur la masse en ordre de marche, est une taxe appliquée aux véhicules neufs les plus lourds afin de limiter leur impact environnemental.

 

À partir du 1er mars 2025, elle s’applique aux véhicules dont le poids dépasse les 1 600kg (9).

 

À savoir : les véhicules 100% électriques sont exonérés de cette taxe
 

le point sur les avantages fiscaux en 2025

véhicules E-Tech électrique

Certificats d’économies d’énergie (CEE):

  • jusqu’à 4 430€ ht pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique(1)
  • jusqu’à 510€ ttc pour l’acquisition d’un véhicule particulier électrique(1)
     
Prime Coup de Pouce Véhicules Particuliers Électriques :
  • jusqu’à 4 240€ de prime qui remplace le bonus écologique pour l'achat ou la location de plus de 24 mois d'un véhicule  particulier léger électrique neuf éco-scoré par un auto-entrepreneur . Les véhicules Renault sont tous éco-scorés et éligibles à cette prime.​

Exonération taxe sur les émissions de CO2 (ex TVS) (2), malus écologique et malus au poids(3)

Aucune réintégration fiscale(6) et frais de cartes grises réduits(10)
 

Abattement de 70% de l’avantage en nature(8)

TVA récupérable à 100% sur la consommation d’électricité (11)

Guide fiscalité
Accédez à l'intégralité du guide de la fiscalité

des experts Renault pour optimiser votre TCO undefined

experts TCO

Pour choisir le véhicule le plus adapté à votre budget en estimant l’ensemble des coûts de possession, nos équipes d’experts en fiscalité sont à disposition des professionnels.

 

Prenez rendez-vous afin d’être accompagné par nos experts en fiscalité et obtenez gratuitement un comparatif TCO pour choisir le véhicule le plus adapté.

découvrez notre gamme E-Tech pour profiter de ces opportunités fiscales

nos voitures électriques

R5 E-Tech électrique
R5 E-Tech électrique
ses atouts:

- Excellente habitabilité avant, grand coffre de 326L, autonomie jusqu’à 410 kms WLTP, le tout dans un gabarit mesuré donne à Renault 5 E-Tech 100% électrique toute la polyvalence que vous cherchez.

 

- Planificateur de trajet via openR link et les services Google intégrés, pompe à chaleur, jusqu’à 26 systèmes d’aides à la conduite… tout est fait pour vous simplifier la vie.

 

- Optez pour le meilleur de la technologie grâce à plus de 10 ans d’expérience de Renault dans les véhicules électriques.

Megane E-Tech électrique
Megane E-Tech électrique
ses atouts:

- Embarquez pour une expérience de route plus intuitive et plus fluide grâce aux 8 technologies d'aides à la conduite disponibles sur Megane E-Tech électrique.

 

- Roulez en toute sécurité ! Les systèmes intelligents d’assistance à la conduite surveillent les conditions de circulation et vous alertent face aux imprévus de la route.

 

- Réconciliez-vous avec les créneaux et facilitez vos manoeuvres de stationnement grâce aux technologies d'aides au parking.

Scenic E-Tech électrique
Scenic E-Tech électrique
ses atouts:

- motorisation E-Tech électrique : 220 ch, également disponible en 170 ch; consommation à partir de 16,8 kWh/100 km; jusqu’à 625 km d'autonomie

- système multimédia openR link: d’une surface globale de 774 cm², l’interface nouvelle génération openR se pilote à la voix grâce à la reconnaissance vocale de Google Assistant.; plus de 50 applications au contenu interactif et évolutif sont disponibles

- toit panoramique solarbay: 4 configurations d’opacité disponibles. solarbay s'active à la voix via Google Assistant ou par l'intermédiaire d'un bouton situé au niveau du plafonnier

Grand Kangoo Van E-Tech électrique
Grand Kangoo Van E-Tech électrique
ses atouts:

- système multimédia easy link: connectez simplement votre smartphone et retrouvez l'ensemble de vos applications et services connectés depuis l'écran
central 8'' de votre système multimédia easy link compatible avec Android Auto™ et Apple Carplay™.

 

- sièges indépendants: renforcez le confort de vos passagers et modulez votre Nouveau Grand Kangoo à votre convenance grâce aux 3 sièges indépendants en 2ème rangée. Fonctionnel grâce à ses sièges indépendants, rabattables et escamotables, selon les versions, votre véhicule peut ainsi répondre aisément à vos besoins.

 

- boîte à gant easy life: Bénéficiez de la boîte à gant easy life dans votre Nouveau Grand Kangoo. Pensée sous forme de tiroir, vous pourrez accéder au contenu de votre boîte à gants en toute simplicité et disposerez de près de 58 L de rangement au sein de votre véhicule.

Kangoo Van E-Tech électrique
Kangoo Van E-Tech électrique
ses atouts:

- Les mêmes prestations que la version thermique en termes de vie à bord : une offre de rang 1 diversifiée (2 ou 3 places à l’avant et bureau mobile), une cabine ergonomique et pratique avec un accès aux places avant facilité grâce à une ouverture de porte à 90°, 44 litres de rangement utiles et accessibles, dont le Tiroir Easy Life.

 

- Des solutions de charge polyvalentes : le chargeur AC 11 kW triphasé adapté à la charge en entreprise ou à domicile, le chargeur AC 22 kW pour la charge accélérée en agglomération et le chargeur DC 80 kW pour la charge rapide en cours de trajet (selon version).

 

- Toutes les innovations de la version thermique sont disponibles (Porte Sésame Ouvre-Toi, galerie intérieure escamotable). Les dimensions sont elles aussi identiques, au meilleur niveau du marché (meilleur volume de chargement, meilleure longueur utile, masse tractable de 1,5t).

Kangoo Van L2 E-Tech électrique
Kangoo Van L2 E-Tech électrique
ses atouts:

- Les mêmes prestations que la version thermique en termes de vie à bord : une offre de rang 1 diversifiée (2 ou 3 places à l’avant et bureau mobile), une cabine ergonomique et pratique avec un accès aux places avant facilité grâce à une ouverture de porte à 90°, 44 litres de rangement utiles et accessibles, dont le Tiroir Easy Life.

 

- Des solutions de charge polyvalentes : le chargeur AC 11 kW triphasé adapté à la charge en entreprise ou à domicile, le chargeur AC 22 kW pour la charge accélérée en agglomération et le chargeur DC 80 kW pour la charge rapide en cours de trajet (selon version).

 

- Toutes les innovations de la version thermique sont disponibles (Porte Sésame Ouvre-Toi, galerie intérieure escamotable). Les dimensions sont elles aussi identiques, au meilleur niveau du marché (meilleur volume de chargement, meilleure longueur utile, masse tractable de 1,5t).

Trafic Van E-Tech électrique
Trafic Van E-Tech électrique
ses atouts:

• Bénéficier des mêmes prestations que la version thermique tout en bénéficiant des avantages de l’électrique !

 

• Profitez d'une expérience de conduite plus sûre et plus fiable grâce à nos 10 systèmes d’aide à la conduite qui utilisent des technologies avancées pour garantir votre sécurité et celle de vos passagers : alerte sonore de survitesse avec reconnaissance de panneaux de limitation de vitesse, commutation automatique des feux de route, régulateur de vitesse adaptatif, aides au parking, fonction "zoning", airbags, alerte vigilance conducteur et franchissement de ligne, détecteur d'angle mort et freinage actif d'urgence.

 

Polyvalence et praticité : le Trafic Van E-Tech dispose d'une ouverture de portes à 270° pour faciliter le chargement et le déchargement et d’une longueur de chargement record de 4,15 m grâce à son ingénieuse trappe sous la banquette passager tout en restant extrêmement compatible avec le milieu urbain.

Nouveau Master Fourgon électrique
Nouveau Master Fourgon E-Tech électrique
ses atouts:

- un intérieur high-tech:

installez-vous à bord de Nouveau Master et profitez d'un nouvel environnement multimédia dernier cri openR link 10" avec réplication smartphone sans fil. Retrouvez le prolongement de votre téléphone via les services Googles intégrés avec Google Maps, Google Assistant (reconnaissance vocale) & Google Play (accès à plus de 50 apps)

 

- les fondamentaux de la zone de chargement:

retrouvez ce qui se fait de mieux en terme de zone de chargement, avec une longueur utile au plancher allant jusqu'à 3,8m (version L3), un volume de chargement allant jusqu’à 15m3 dans sa version L3H2 et un accès facilité par la présence de poignées d'aide à la montée en zone de chargement. Profitez d'une ouverture de porte latérale plus grande de 4 cm devenant ainsi la meilleure de sa catégorie avec 1,31m d'ouverture latérale. la version cabine approfondie affiche également un volume conséquent jusqu'à 6,5m3 dans sa version L3H2.

 

- l'électrique au meilleur niveau:

retrouvez tout l'agrément d'un véhicule électrique avec Nouveau Master, couple de 300Nm disponible immédiatement, un rayon d'action au meilleur de sa catégorie avec une autonomie allant jusqu'à 460km dans sa version N2. En utilisant la recharge DC 130 de série sur l’autoroute, vous pouvez récupérer 252 km d’autonomie en 30 minutes (avec un chargeur DC offrant une vitesse de recharge maximale de 130 kW). La charge en courant alternatif AC22 est également disponible permettant en 4h de passer de 10% à 100% de charge.

nos voitures hybrides

Clio full hybrid E-Tech
Clio full hybrid E-Tech
ses atouts:

- nouveau design, encore plus sportif en version esprit Alpine

- confort à bord et connectivité

- motorisation full hybrid E‑Tech 145 ch

- jusqu’à 80% de conduite électrique en ville

- jusqu’à 900 km d'autonomie

Captur full hybrid E‑Tech
Captur full hybrid E-Tech
ses atouts:

Au quotidien ou pour un long trajet, bénéficiez d’un démarrage systématique en mode 100% électrique et profitez de l'autonomie électrique d'une motorisation qui se recharge en roulant, sans branchement. 

Symbioz full hybrid Etech
Symbioz full hybrid Etech
ses atouts:

- avec son volume de coffre généreux jusqu'à 624 L*, Renault Symbioz s'adapte à tous vos besoins. Vous disposez d’un volume total de 1455 L avec la banquette arrière rabattue, pour embarquer vos bagages, vos courses ou vos équipements sportifs.

 

- l'écran central de 10,4'' et le tableau de bord digital de 10'' de Renault Symbioz vous connectent au meilleur de la technologie grâce au système multimédia openR link avec Google intégré*. Profitez de plus de 50 applications intégrées.

 

- Renault Symbioz, équipé de plus de 29* systèmes d'assistance à la conduite de pointe, vous accompagne lors de vos déplacements en ville ou sur route. Ces technologies intelligentes assurent votre sécurité.

 

Arkana full hybrid E-Tech
Arkana full hybrid E-Tech
ses atouts:

- hybride par nature, un suv spacieux à la silhouette élancée

- 5 vraies places, connectivité, conduite dynamique

- 20 systèmes avancés d’aide à la conduite

- jusqu’à 1 000 km d’autonomie

- jusqu’à 80% de conduite électrique en ville

- à partir de 4,7 L/100 km

Austral full hybrid E-Tech
Austral full hybrid E-Tech
ses atouts:

- moteur de 200 ch au rendement parmi les plus efficients de sa catégorie.

- jusqu’à 1 100 km d’autonomie et des émissions de CO₂ de 105g/km seulement. 

- l'écran openR de 774 cm², complété d’un affichage tête haute de 210 cm²

- le système 4Control advanced à 4 roues directrices

Espace full hybrid E-Tech
Espace full hybrid E-Tech
ses atouts:

- jusqu’à 80% de conduite électrique en ville

- jusqu’à 1 100 km d’autonomie

- de 7 à 5 places et jusqu’à 777 L de coffre

- avec Google intégré & plus de 50 apps embarquées

 

Rafale full hybride E-Tech
Rafale full hybrid E-Tech
ses atouts

- motorisation full hybrid E-Tech: une conduite électrique jusqu’à 130 km/h, une consommation de 4,7L /100km et jusqu’à 80% de conduite électrique en ville

- système multimédia openR link- une large palette de services : Google intégrés, navigation en temps réel, contrôle à la voix, ainsi que plus de 50 apps embarquées

- systèmes avancés d'aide à la conduite: Renault Rafale propose 32 systèmes utilisant des technologies avancées, qui veillent sur votre sécurité et celle de vos passagers.


- toit panoramique solarbay

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mentions légales:

 

* prime CertiNergy (siren 798641999) d’un montant maximum de 4430€ non soumis à TVA, pour la valorisation d’un achat ou location de plus de 24 mois d’un véhicule neuf utilitaire électrique N1 ou N2 bénéficiant de la dérogation de poids avec poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes Renault par un client professionnel, au titre du dispositif des certificats d’économie d’énergie, dans le réseau participant, du 01/07/2025 au 30/09/2025. Le montant de la prime dépend de la qualité du client (particulier, entreprise, collectivité, loueurs , autre personne morale) et, pour les entreprises et les collectivités de la taille de leur parc automobile. Pour de la location, cette prime est déduite du prix du véhicule de référence pris en compte dans le calcul du loyer. Cette déduction contribuera à l'ajustement des loyers, dont le montant évoluera en conséquence. L'impact précis de la prime sur les loyers dépendra des paramètres financiers appliqués.

(1) montant indicatif de la prime CertiNergy (siren 798641999), pour la valorisation d’un achat ou location (durée ≥ 24 mois) d’un véhicule neuf particulier électrique M1 Renault ou d'un véhicule utilitaire n1 et n2 bénéficiant de la dérogation de poids avec poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes au titre du dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), non soumis à TVA, dans le réseau participant, du 01/07/2025 au 30/09/2025. Le montant de la prime dépend de la qualité de l'acheteur au titre particulier ou entreprise ou loueur ou collectivité et de la taille de son parc. Pour les personnes physiques, le montant de la prime dépend du niveau de revenus. Pour de la location, cette prime est déduite du prix du véhicule de référence pris en compte dans le calcul du loyer. Cette déduction contribuera à l'ajustement des loyers, dont le montant évoluera en conséquence. L'impact précis de la prime sur les loyers dépendra des paramètres financiers appliqués. Voir conditions d’éligibilité et modalités auprès de votre revendeur.​

(2) exclusions: vente (ex : voitures des négociants en automobile); Location (si la voiture appartient à une société de location); Transport à la disposition du public (ex: taxis et VTC); Enseignement de la conduite automobile (ex : auto-écoles); Usage agricole; Usage exclusivement commercial ou industriel et les véhicules pouvant accueillir une personne en fauteuil roulant. En savoir plus sur : https://entreprendre.service-public.fr/

(3) en savoir plus sur le malus écologique et le malus au poids sur: www.service-public.fr/

(4) pour un véhicule avec des émissions de CO2 entre 20 et 59g/km

(5) pour un véhicule avec des émissions de CO2 ≤ 20g/km
 
(6) batterie amortissable à condition que le montant soit identifié sur la facture (ttc)

(7) valeur financière d’un véhicule : Prix catalogue remisé du véhicule + options/accessoires. Exemple pour une MEGANE E-Tech électrique Equilibre EV60 220ch super charge –B / tarif 2222-06 au 06/07/2023

(8) plus d’informations sur les véhicules éco-scorés : https://score-environnemental-bonus.ademe.fr/

(9) en savoir plus sur le malus écologique et le malus au poids sur:  www.service-public.fr/ 

(10) hors taxe fixe et frais d’acheminement . Voir conditions sur www.guichetcartegrise.com

(11) en savoir plus sur https://bofip.impots.gouv.fr/